Hautes-Alpes Informatique

Éditeur-Propriétaire

SARL Bio Durance
6, place de la Mazelière
05200, Embrun
Hautes-Alpes
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Tél : 04 92 43 21 12
contact@bio-delices.fr
https://www.bio-delices.fr/

Directeur de publication
Guillaume Bauche

Numéro d’identification
Siret : 52911028000011

Développement

Hautes-Alpes Informatique
Esplanade de la Résistance
05200, EMBRUN
N° SIRET : 52462568800014
Code APE : 6201Z
www.hautes-alpes-informatique.fr

Hébergement

PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis-B.-Maye
Laval, Québec, Canada
Tél. : + 33 1 76 60 41 43
www.planethoster.net

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SARL Bio Durance l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi ainsi que le fonctionnement des éléments qui le compose :

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent site. SARL Bio Durance n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu des dits sites contreviendrait aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées de SARL Bio Durance ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de SARL Bio Durance.

Utilisation de cookies

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer votre expérience d’utilisation de nos services. Le destinataire des données est : Google Analytics

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à SARL Bio Durance dont les coordonnées sont indiquée sur cette même page.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, personnaliser le traitement des données vous concernant en Cliquant ici